Par: Gay Globe Média

Le député de Portneuf et ex-animateur radio-télé André Arthur poursuit la Société Radio-Canada, le journaliste Vincent Marissal de La Presse, Guy A. Lepage de Tout Le Monde en Parle, Luc Wiseman et Dany Turcotte pour des propos diffamatoires diffusés la semaine dernière sur les ondes de Radio-Canada qui, selon André Arthur, attaquaient son honneur, sa réputation et son intégrité.

Dans la requête, que l’on peut consulter intégralement ici, on mentionne que le journaliste Vincent Marissal de La Presse a profité de la tribune populaire qui lui était offerte par Radio-Canada pour insulter et attaquer la réputation du député Arthur sans se soucier des impacts sur la personne visée et sur la campagne électorale qui se termine d’ici quelques jours. Les propos sont tels que nous ne les répéterons pas ici.

Le député André Arthur demande donc à la Cour Supérieure du district de Québec de lui octroyer 400,000$ pour atteinte intentionnelle et illicite à sa réputation, en plus des dépens. Nous ferons le suivi sur cette affaire au moment approprié.

COMMUNIQUÉ – URGENT

Après avoir diffusé sur le web de nombreuses attaques contre le journaliste Roger-Luc Chayer, M. Eric Messier devra s’expliquer devant la Cour le 14 février 2011 dans la cause no 500-17-060774-109 de la Cour supérieure du district de Montréal.

Malgré la signification en septembre 2010 de cette procédure d’injonction de plus de 300 allégués dirigée contre lui, M. Messier continue malgré tout de difuser des propos diffamatoires et mensongers à l’égard de Roger-Luc Chayer.

Par exemple, dans un communiqué publié le 10 novembre 2010, Éric Messier déclare que le journaliste Roger-Luc Chayer aurait été banni à jamais du site de l’encyclopédie virtuelle Wikipédia, déformant volontairement et de façon fallacieuse les faits allant même jusqu’à prétendre que d’autres articles concernant les médias sous la responsabilité de Roger-Luc Chayer seraient sur le point de faire l’objet d’un retrait de Wikipédia.

D’abord, un article sur Roger-Luc Chayer, publié par Wikipédia a effectivement été retiré, À LA DEMANDE MÊME DE ROGER-LUC CHAYER, suite à de nombreux actes de vandalisme perpétrés par Éric Messier qui ont fait l’objet de commentaires publics par Wikipédia et d’un avis de diffamation contre Messier qui n’a plus accès à Wikipédia selon le service de validation des comptes contributeurs. À noter que le journaliste Chayer contrairement aux affirmations de Messier, n’a jamais été banni de Wikipédia tel que le démontre le même service de validation. De plus, l’article sur Gay Globe Média, que M. Éric Messier prétend faire l’objet d’un débat de suppression est bel et bien présent sur Wikipédia, le débat de suppression ayant été favorable à Gay Globe, le 12 février 2010 soit, il y a plus de 10 mois tel que le démontre le registre du débat. M. Mesier ne pouvant ignorer l’avis public publié par Wikipédia à ce sujet  qui déclare: “Cette page a été conservée après avoir été proposée à la suppression. Revue gay canadienne notoire dont le nom a été changé récemment en Gay Globe Magazine. Un renommage de la page est effectué en sus de la conservation.“, démontre une mauvaise foi évidente puisque les faits qu’il soulève n’existent tout simplement pas.

Le public est invité à ne pas prendre au premier degré les informations de cet individu pour se faire une opinion et à attendre qu’un jugement soit rendu dans l’affaire ci haut mentionnée.

La décision des conservateurs dʼabolir un programme dʼassistance juridique qui a aidé des groupes minoritaires à remporter une série de victoires historiques devant les tribunaux, ces trois dernières décennies, suscite un tollé.
Mercredi, la plus importante organisation dʼavocats au pays, lʼAssociation du Barreau canadien, de même que les partis dʼopposition et au moins un gouvernement conservateur provincial ont dénoncé lʼannulation du Programme de contestation judiciaire.
Élaboré à lʼépoque par Pierre Trudeau, ce programme a favorisé des contestations judiciaires qui ont permis, au moyen de causes types, dʼélargir les droits des personnes âgées, des femmes, des handicapés, des homosexuels, des groupes religieux, des autochtones et des minorités linguistiques.
Les conservateurs fédéraux ont annoncé cette semaine que lʼabolition du programme permettrait dʼéconomiser 5,6 millions $ en deux ans.
Le premier ministre de Terre-Neuve-et-Labrador, Danny Williams, lui-même conservateur -provincial- et avocat, a qualifié cette compression dʼinquiétante et a pris ses distances des conservateurs fédéraux «de droite» -par contraste avec les progressistes-conservateurs.
Lʼopposition libérale a souligné lʼironie dʼune telle coupe, alors quʼil y a à peine quelques mois, avant les élections, Stephen Harper déclarait quʼil nʼy avait pas à craindre de voter pour lui, parce que sʼil était élu premier ministre, les tribunaux le tiendraient en respect.
«Et puis que fait-il? Il abolit le Programme de contestation judiciaire, celui-là même qui était supposé le tenir en respect», a commenté le député libéral Omar Allghabra.
Pour le Barreau, lʼabolition du programme revient à «faire taire les Canadiens marginalisés».
Grâce à ce programme, des personnes sourdes ont obtenu le droit à des services en langage gestuel, des femmes ont remporté des causes dʼéquité salariale. Le programme a financé des causes qui ont abouti à lʼouverture dʼécoles pour les Franco-Canadiens, qui ont permis aux homosexuels dʼobtenir la protection de la Charte des droits, entre autres.
Mais ce programme suscitait depuis longtemps lʼopposition des conservateurs, qui lʼavaient déjà aboli en 1992. Les libéraux lʼont rétabli à leur retour au pouvoir en 1994.
Celui qui est aujourdʼhui chef de cabinet de M. Harper, Ian Brodie, avait notamment fait porter son mémoire de doctorat sur ce programme.
Interrogé au sujet de lʼabolition du programme, mercredi, un représentant du gouvernement conservateur a affirmé quʼen cas dʼinjustice future, les groupes sʼestimant lésés pourraient désormais recourir aux médias ou au processus politique pour faire pression sur le gouvernement -ou encore, intenter des poursuites avec leur propre argent.

Le journaliste responsable de la publication de centaines de pages de matériel grave et diffamatoires contre le Groupe Gay Globe, depuis quelques semaines, menace sur son site Internet de poursuivre le Groupe Gay Globe devant les tribunaux dans ce qui semble être une poursuite de type Bâillon, sévèrement réprimée par les parlementairs québécois et encadrée par une loi l’interdisant.

Suite à ses publications attaquant l’intégrité du groupe média concurrent de son propre magazine, Gay Globe a été dans l’obligation de se justifier par la publication de communiqués mettant en évidence la vraie identité professionnelle de l’auteur de ces attaques, Éric Messier. Or, afin de nous faire taire sur son comportement et de nous empêcher de répliquer à ses attaques maladives, Éric Messier tente de nous effrayer en annoncant publiquement sur son site, sans nous en faire la moindre mention de notre côté, qu’il déposerait des poursuites judiciaires, ce qui aurait pour effet de causer les préjudices prévus par la loi anti-slapp du Québec, votée justement en 2009 contre les poursuites abusives du type de celle que souhaite introduire M. Messier et qui a pour objectif de ne pas nous permettre de lui répliquer.

M. Messier devra convaincre un Juge, dès le dépot de son action, qu’il ne vise pas à nous faire taire et des conditions pourraient lui être imposées s’il souhaitait continuer ses procédures. Une conférence de presse des employés du Groupe Gay Globe, de cerrtains membres de la communauté gaie et de citoyens devrait d’ailleurs être annoncée d’ici quelques jours afin de faire la lumière sur le comportement incohérent de M. Messier. Ces personnes souhaitent dénoncer les actes dégradants pour la profession du journaliste Éric Messier qui oeuvre par hasard pour un magazine concurrent à Gay Globe Magazine, comme si cette situation saugrenue n’allait pas sauter aux yeux du public.

Quant à la poursuite de type slapp, sleon le projet de loi 99 modifiant le Code civil du Québec, Les tribunaux de première instance peuvent à tout moment, sur demande et même d’office, déclarer qu’une demande en justice ou un acte de procédure est abusif et prononcer une sanction contre la partie qui agit de manière abusive. L’abus peut résulter d’une demande en justice ou d’un acte de procédure manifestement mal fondé, frivole ou dilatoire, ou d’un comportement vexatoire ou quérulent. Il peut aussi résulter de la mauvaise foi, de l’utilisation de la procédure de manière excessive ou déraisonnable ou de manière à nuire à autrui ou encore du détournement des fins de la justice, notamment si cela a pour effet de limiter la liberté d’expression d’autrui dans le contexte de débats publics.

Le Point (Montréal): Poursuite judiciaire contre le magazine La Voix
du Village pour concurrence déloyale
La revue Le Point annonce que suite à une longue enquête portant sur
certaines pratiques commerciales du magazine montréalais La Voix du
Village Inc., publié par Prestige Média inc. et lʼÉditeur Sylvain Sourdif,
une poursuite à la Cour du Québec a été déposée afin dʼobliger “La
Voix” à cesser ses activités trompeuses face au marché publicitaire gai
québécois.
En effet, le dossier comporte les aspects suivants qui ont fait lʼobjet de
la poursuite déposée dans le district judiciaire de Montréal fin juin 2005:
Fausses factures fournies aux clients pour garantir un faux tirage (quantité
de magazines), faux tirage de 30,000 revues, utilisation illégale du logo
de certification CCAB alors que “La Voix” nʼa jamais été certifiée sur
son tirage ni sur sa distribution, témoignage de lʼimprimeur sur le tirage
non conforme à la réalité et autres détails sur des fausses informations
transmises aux clients par lʼÉditeur de “La Voix”.
La revue Le Point, publication québécoise pour hommes, tout comme
la revue Fugues à lʼorigine, souhaite se dissocier de tels agissements
et suite à de longs mois dʼintenses négociations infructueuses avec les
représentants de “La Voix”visant à ramener une éthique commerciale
acceptable face aux clients floués, préfère mettre cette affaire dans les
mains dʼun Tribunal neutre qui pourra statuer sur la situation et forcer
La Voix à prendre les mesures apprpriées, incluant le remboursement
à ses clients de la surfacturation conséquente. À noter que les clients
floués par le tirage dʼun magazine peuvent obtenir le remboursement de
leurs factures publicitaires et porter plainte à lʼOffice de la Protection du
Consommateur du Québec au www.opc.gouv.qc.ca
Enfin, le Bureau Canadien de la Concurrence a été saisi de lʼaffaire et une
imposante preuve de plus de 400 pages, a été déposée au bureau. Cette
affaire est à suivre et la prudence est requise face à la situation.
Un avis juridique cinglant à lʼencontre de la
Voix du Village!
Le Point a consulté une firme spécialisée en droit des affaires et voici
ses conclusions:
Vous nous avez confié le mandat dʼexaminer le portrait juridique de
certaines pratiques dʼaffaires utilisées par des entreprises oeuvrant dans
votre domaine, soit lʼédition de magazine à distribution gratuite. Lʼopi-
nion juridique que nous émettons ici est directement tributaire des faits
que vous nous avez rapportés et elle pourrait varier sʼil advenait que des
renseignements pertinents nʼaient pas été portés à notre attention ou si
nous avons une mauvaise compréhension des faits que vous nous avez
exposés. Les éditeurs de parutions à distribution gratuite dépendent pres-
que uniquement des revenus quʼils tirent des publicitaires qui acceptent
de placer une annonce dans leur magazine. Partant de ce concept de base,
vous nous avez interrogé sur la portée de la responsabilité légale des édi-
teurs quant à leurs représentations ou promesses faites à ces publicitaires.
Rappel sommaire des faits :
De façon plus précise, vous nous avez rapporté quʼun de vos concurrents
prétend avoir un tirage nettement supérieur à la réalité afin dʼattirer des pu-
blicitaires et de sʼapproprier de façon déloyale dʼune part du marché. Nous
avons constaté que cette entreprise a utilisé à lʼintérieur de plusieurs de ses
numéros le logo « CCAB » qui émane de BPA Worldwide Media.
BPA Worldwide Média est une entreprise prestigieuse et indépendante de
certification spécialisée dans le domaine des médias. Il appert quʼun maga-
zine qui veut apposer le logo de « CCAB » à lʼintérieur de ses pages doit être
un membre en règle de cette organisation, doit avoir subi une vérification
avec succès et doit publier un nombre suffisant dʼexemplaires. Nous avons
pris connaissance de la lettre de monsieur Matt Pasquale du CCAB qui men-
tionne clairement que votre concurrent « délinquant » nʼétait pas membre en
règle de leur organisme en date du 1 décembre 2004 et quʼil nʼa jamais été
membre CCAB. En conséquence aucune utilisation du logo « CCAB » nʼest
permise et aucune représentation à lʼeffet que cette entreprise est membre
CCAB nʼest autorisée par ce tiers certificateur. Au surplus, le courriel éma-
nant dʼun des administrateurs de votre concurrent à lʼeffet que son entreprise
nʼest pas certifiée CCAB constitue un aveu extrajudiciaire important.
Vous nous avez de plus mentionné que cette entreprise concurrente repré-
sentait à ses clients que son magazine était imprimé à 30 000 exemplaires
chaque mois. Nous avons dʼailleurs pris connaissance dʼun document qui
semble émaner de votre concurrent et qui mentionne clairement que ce men-
suel gratuit est : imprimé à 30 000 exemplaires, distribué dans 400 points de
chute, dans 300 présentoirs de distribution et que la première certification
CCAB fut pour le mois de septembre 2004. Dʼaprès les renseignements que
vous nous avez fournis, ces informations de vente sont totalement inexactes,
voire fallacieuses et elles induisent en erreur. Vous nous avez mentionné
avoir eu la confirmation que le tirage de ce concurrent nʼavait jamais été
supérieur à 20 000 exemplaires mensuels.
Responsabilité civile :
Nous comprenons que le domaine de lʼédition est extrêmement compétitif
mais néanmoins les règles élémentaires de droit sʼappliquent.  Les publi-
citaires qui ont acheté des espaces de publicité dans le magazine de votre
concurrent ont conclu des contrats au sens du Code civil du Québec. La
bonne foi, les représentations exactes, le consentement éclairé et la rencon-
tre de la volonté des parties sont des concepts obligatoires qui sʼappliquent
directement à ces contrats de publicité. Les fausses représentations sur le
tirage du magazine représentent des faits qui ont pu vicier le consentement
des publicitaires. Le consentement nʼétant pas éclairé au sens de la Loi, les
parties lésées pourraient réclamer la nullité du contrat et la remise en état
des parties ou la réduction de leurs obligations.  Nous sommes dʼavis que les
publicitaires qui ont été bernés par votre concurrent pourraient prendre des
recours contre celui-ci pour faire annuler les contrats ou pour faire réduire
les obligations qui en découlent. Les éléments nécessaires à une poursuite
en remboursement sont tous présents, soit la faute, le dommage et le lien de
causalité. En conséquence, en toute probabilité, ils auraient gain de cause.
Nous espérons que cette opinion juridique réponde à vos interrogations.
Veuillez agréer, monsieur Chayer, lʼexpression de nos sentiments distingués.
La publication fait face à de nombreuses poursuites autant à la Cour du Québec quʼau Bureau de la Concurrence du Canada
Par: Le Point

Dans une nouvelle tentative visant à inciter les hommes qui se livrent à des activités sexuelles dans les parcs de la ville à changer leur comportement, la police de Québec procédera à des actions de sensibilisation en compagnie de représentants du Mouvement d’information et d’entraide dans la lutte contre le sida à Québec durant deux jours.

Par la suite, ceux qui persisteront à commettre des actes indécents dans les endroits publics seront de nouveau passibles d’amendes de 214 $, auxquelles pourraient s’ajouter des poursuites criminelles.

Les opérations répressives provoquent une diminution à court terme des actions indécentes, indique Sandra Dion. Mais les hommes reprennent rapidement leurs jeux sexuels. C’est pourquoi les policiers mèneront pour la première fois une campagne de sensibilisation de deux jours dans les parcs en compagnie de représentants de MIELS-Québec. Aucune amende ne sera donnée durant cette période qui prendra fin aujourd’hui. Dès samedi toutefois, les personnes qui «seront surprises à flâner» ou à «commettre des actions indécentes» dans les endroits publics recevront une amende de 214 $. «Selon le contexte, des accusations en vertu du Code criminel pourraient aussi être portées», indique M. Dion.

“Les femmes ont besoin d’une raison pour faire l’amour : les hommes ont juste besoin d’un endroit.” (Billy Crystal)

Philippe De Carufel, intervenant chez MIELS-Québec, connaît bien la clientèle qui fréquente les parcs à la recherche de relations sexuelles furtives. L’organisme sans but lucratif oeuvre depuis 11 ans à prévenir le VIH par des actions de sensibilisation. Selon M. De Carufel, la taille de la ville pousse certains hommes menant une double vie à rechercher des partenaires sexuels dans les parcs. «À Québec, la communauté gaie est assez petite. Il n’y a qu’un ou deux bars gais et quelques saunas. Beaucoup d’hommes qui fréquentent les parcs ne s’identifient pas comme gais, mais comme hétéros. Ils évitent les endroits publics pour vivre une sexualité clandestine.»

Les intervenants de MIELS se rendent dans les parcs pour offrir des condoms et du lubrifiant aux hommes. Le but de l’organisme est avant tout de prévenir la maladie. C’est ici que le mot «sensibilisation» prend un sens différent selon que l’on est un policier ou un intervenant de MIELS. M. De Carufel ne condamne pas clairement les relations sexuelles dans les parcs.

«On considère que la répression n’est pas une réponse adéquate. Quand il y a une frappe policière à un endroit, les hommes se déplacent ailleurs.»

M. De Carufel demande surtout aux hommes de faire preuve de jugement. «Surtout quand il y a des gens autour. Notre association avec la police est intéressante, car elle nous permettra d’informer les hommes qu’il y aura de la répression.» Allez-vous leur conseiller d’éviter les parcs? «Dans la mesure du possible.»

” Les vérités qu’on aime le moins à apprendre sont celles que l’on a le plus d’intérêt à savoir. ”
Proverbe Chinois

Résultat d’une enquête de plus d’un an sur les dessous du militantisme d’une personnalité politique homosexuelle connue de la France et très active au Canada, la conférence de presse de la semaine dernière a été la première de deux et annonçait la publication prochaine de l’ouvrage destiné à renseigner le public sur les dessous d’un militantisme agressif et parfois agressant pour ceux qui croisent Jean-Luc Romero. “Le Saint” est un document d’enquête basé sur des faits précis et permet à ceux qui voudraient mieux comprendre l’action militante homosexuelle de cette personnalité autrefois décorée à de nombreuses reprises, d’avoir la version de ceux qui sont interpellés par ce militant. Cet ouvrage est un outil de contre-pouvoir démocratique, un droit de réplique que Romero refuse à ses opposants, une défense que Romero refuse aux défendeurs qu’il attaque et un manifeste d’opposition politique que Romero refuse à ceux qui s’opposent politiquement à lui.

L’enquête sur les dessous du militantisme de Jean-Luc Romero, comportant des milliers de pages de documents, de nombreuses entrevues et nécessitant la collaboration de journalistes et de personnes liées au milieu judiciaire français et canadien, mettra en évidence la réalité sous le militantisme d’un homme politique qui semble avoir perdu le contrôle sur son discours. Les voyages, les séjours en hôtels de luxe, les bénéfices marginaux, les fréquentations, les établissements visités et surtout les techniques utilisées par ce type de militantisme seront dévoilés. Tout ce que le public devrait savoir sur “Le Saint” y sera abordé. Du double discours aux témoignages de témoins privilégiés des activités secrètes du militant connu pour épouser de très nombreuses causes allant du SIDA à l’euthanasie et à la libération de détenus, la conférence de presse permettait d’annoncer la fin proche de l’enquête, le début de la rédaction finale et la publication d’un ouvrage sous peu.

Cet ouvrage, publié et diffusé tout à fait gratuitement pour le bénéfice du public sera exclusif et ne sera publié que sur Gay Globe TV et dans la Revue Le Point par les Éditions Basic Enr. Lors de la conférence de presse, l’éditeur a procédé au dévoilement et au lancement officiel de la couverture de l’ouvrage “Le Saint”.